Compte rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2008

Conseil en séance publique - Ouverture de la séance à 20h30.

Présents : A. Centis, D. Munoz, S. Thau, S. Travers, M. Antoniolli, D. Hennique, H. Richardot, G. Smit, T. Thibault.
Représentés par procuration : G. Capmartin, J-J. Laborderie.
Absent : -

1) Délégation aux syndicats et commissions.

Vote des délégués aux syndicats intercommunaux :
Communauté de Commune :
Titulaires : A. Centis, D. Munoz
Suppléants : S. Travers, D. Hennique
Syndicat d’électricité :
Titulaire : M. Antoniolli
Suppléant : A. Centis
Syndicat des eaux :
Titulaire : A. Centis, S. Thau
Suppléant : G. Smit, G. Capmartin
S.I.E.E.O.M.
La Communauté de Commune ayant repris la gestion de la S.I.E.E.O.M. ses délégués seront élus par les représentants de la Communauté de Communes.

2) Préparation du budget primitif.

Madame le Maire et Monsieur le Premier Adjoint présentent au Conseil un courrier émanant de Monsieur le Trésorier-payeur Général et de Madame la Préfète, adressé à M. le Maire de Comberouger le 20 décembre 2007 afin «d’attirer (son) attention sur les difficultés financières de la commune ».

Présentation du budget de fonctionnement.
M. Munoz explique et donne le détail des différentes lignes de charges et de recettes de fonctionnement.
Le Conseil analyse certains postes budgétaires pouvant éventuellement être amenés à évoluer, notamment : frais de personnel, garderie, cantine, école, transports scolaires, salles des fêtes.

Concernant le budget d’investissement, le Conseil va devoir voter rapidement un emprunt d’environ 80.000 € pour le règlement de la facture des derniers travaux d’assainissement réalisés.

3) Questions diverses.

Affaire Mairie de Comberouger contre M. Bonfante.
Après avoir perdu en 1ère instance puis en appel, M. J-J. Laborderie, avait demandé en décembre dernier, le renvoi de l’affaire en cassation. Jugeant cette démarche infondée, Madame le Maire présente au Conseil un courrier qu’elle souhaite adresser à l’avocat de M. Bonfante afin de faire arrêter la demande de pourvoi en cassation.
A l’unanimité, le Conseil donne son avis favorable.

Participation pour Voirie et Réseaux.
Afin de raccorder M. Soulié au réseau électrique, la précédente municipalité avait fait faire une étude au Syndicat d’électricité dans le cadre de la PVR sur la partie concernée du chemin de Tour de Ronde du village. Une étude complète avait été adressée à la Mairie par le Syndicat. Aucune suite n’a été donnée. Le projet est présenté au Conseil. Le Conseil propose d’inclure aux travaux le réseau d’éclairage public et de Télécom. Des devis vont être demandés afin de compléter l’étude. A ce jour, 3 des propriétaires riverains seraient intéressés.
Plus d'information sur la PVR, ici.

Clôture de la séance à 00h25.