Dimanche 1^er Juin, le maire Angeline Centis entourée de la quasi-totalité du Conseil Municipal, organisait le premier pot de la municipalité à la salle des fêtes, pour saluer les nombreux électeurs à la suite de leur participation au dernier scrutin municipal. Un peu plus de la moitié de la population s’était déplacée pour entendre le discours de Madame le Maire. Angeline Centis a remercié tous les électeurs rappelant qu’après une campagne difficile, elle serait à l’écoute de tous sans exceptions. Elle a terminé en saluant son équipe municipale et précisé que chaque élu avait toute sa place et sa force de propositions. Cette intervention, s’est poursuivie par un apéritif dînatoire préparé par l’équipe municipale puis s’est achevée par un pique-nique convivial en présence de Didier Munoz premier adjoint excusé lors du discours, de Madame le Maire et d’autres élus. La municipalité remercie la population pour sa présence massive à ce premier pot.                

Ouverture de la séance à 20h30.

Présents : M. Antoniolli, G. Capmartin, A. Centis, D. Hennique, JJ Laborderie, D. Munoz, H. Richardot, G. Smit, S. Thau, S. Travers
Représenté par procuration : T. Thibault

Approbation du compte rendu de la séance du 25 avril 2008.
Pour des raisons d’organisation l’apéritif pique-nique  été reporté au 01 juin.

1) Commission communale des impôts.
La Municipalité doit monter une commission des impôts. Cette commission doit être composée de 6 membres titulaires et 6 membres suppléants qui ne soient pas élus. Parmi eux doit figurer un propriétaire de bois habitant la commune et un extérieur,
Le Conseil doit proposer 12 noms pour les titulaires et 12 noms pour les suppléants parmi lesquels la Préfecture choissira les 12 membres (6 titulaires et 6 suppléants) qui composeront la commission au final.

2) Prise en charge des frais de transport scolaire.
La commune disposant d’une école primaire, la prise en charge des transports scolaires ne concerne que les enfants de la commune en secondaire.
Les frais de transport scolaire s’élèvent à 92 € par enfant et par an, et 46 € pour les élèves pensionnaires.
Le Conseil délibère et vote à l’unanimité la prise en charge totale des frais de transport scolaire par la Mairie.

3) Mise en place du CCAS.
La municipalité doit mettre en place une commission d’aide sociale composée de 9 membres : le Maire, 4 conseillers, et 4 habitants de la commune.
La Mairie propose :
- Pour les conseillers : Didier Munoz, Géraldine Capmartin, Damien Hennique et Guillaume Smit.
- Pour les habitants de la commune : Dominique Capmartin, et 3 membres d’associations du village.

4) Formation des élus.
Le Conseil décide d’affecter la somme de 500 € sur le budget de fonctionnement pour la formation des élus. Une décision modificative sera prise en cas de besoin en fin d’exercice.

5) Taxe de raccordement à l’assainissement.
Madame le maire rappelle la décision prise lors du précédent Conseil Municipal pour que les foyers existants qui se raccorderaient cette année sur le réseau ne paient que 800 €.
Cette décision ne concerne que les habitations existantes disposant déjà d’un assainissement autonome qui n’ont pas l’obligation de se raccorder au réseau collectif (seuls deux foyers sont dans ce cas).

6) PVR
La proposition d’assistance à maitrise d’ouvrage transmise par la DDE à la Mairie englobe la PVR « Soulié » ainsi que la PVR « Pélis », projet pour lequel le Conseil a voté « Contre » à l’unanimité lors de la dernière séance. Cette offre globale reçue de la DDE s’élève à un montant de 3.000 €.
La Mairie a demandé une nouvelle offre à la DDE n’incluant pas les travaux de la PVR « Pélis », qui n’est pas revenue. Afin d’éviter encore un peu plus de retard dans les travaux, le Conseil délibère et vote à l’unanimité pour prendre la DDE comme assistance à la maîtrise d’ouvrage.

7) Questions diverses
Correspondant à la Sécurité routière :
Stéphanie Travers est désignée pour être correspondant à la Sécurité Routière.

Occitan à l’école :
Le Conseil délibère et vote à l’unanimité pour que les maîtresses puissent continuer à faire venir l’intervenant en Occitan à l’école.
Le Conseil Municipal décide de prendre en charge cette intervention pour les années scolaires 2007-2008 et 2008-2009.

Location de la salle des fêtes :
Les tarifs de location de la salle des fêtes sont actuellement les suivants :
• 77€ pour les habitants de la commune et 153 € pour les extérieurs en été,
• 122 € pour les habitants de la commune et 200 € pour les extérieurs en hiver.
Ces tarifs ne permettent pas à la Mairie de payer les charges et d’assurer l’entretien correct de la salle, ni de terminer les travaux nécessaires.
Le Conseil propose de réviser les tarifs de location de la salle des fêtes, soit en augmentant les tarifs, soit en les maintenant mais en y ajoutant les frais d’électricité et de gaz (au réel ou sur la base d’un forfait à déterminer). La Mairie doit faire une étude plus approfondie du montant exact des charges liées à la salle des fêtes afin que le Conseil prenne sa décision.

Permis de construire De Vrièse :
Le SDE informe la Mairie que la parcelle achetée par M. De Vrièse n’est pas desservie électriquement et qu’elle requiert donc une extension de réseau.
Le Conseil décide d’appliquer l’article 51 de la loi UH, en raccordement exclusif à la charge du propriétaire.

Défibrillateur :
Madame le Maire propose au Conseil d’équiper la commune d’un défibrillateur.
Le Conseil est favorable à cette démarche mais souhaite avoir plus d’éléments, notamment sur les modalités et le coût de la formation à l’utilisation de l’appareil.
La Mairie doit se renseigner pour des subventions possibles à l’achat de cet équipement, ainsi qu’auprès de la Communauté de Commune sur la possibilité d’un achat en nombre avec d’autres communes du Canton.

Cantonnier :
M. Jean-François Poutineau est engagé depuis le 05 mai 2008 en tant que cantonnier à Comberouger, avec une période d’essai d’un mois. Il s’agit d’un contrat en CDD de 6 mois dans un premier temps, avec la possibilité d’aller jusqu’à 36 mois.

Chapelle de Brivecastel :
Les travaux de la chapelle de Brivecastel sont à faire en urgence. La Mairie dispose déjà d’un devis de réparation de la toiture mais souhaite en demander d’autres. La demande de subvention pour les travaux n’ayant pas encore été faite, les démarches doivent être engagées au plus tôt.

Emprunt pour l’assainissement :
Le conseil doit voter un emprunt pour le règlement des travaux d’assainissement réalisés en 2007. Le montant des travaux s’élève à 80.000 €.
Compte tenu de l’excédent de fonctionnement prévu au budget annexe et de la  subvention de 36.000 € pour ces travaux qui devrait nous être accordée dés que le projet de nouvelle station d’épuration sera lancé, la Mairie propose de n’emprunter que 30.000 € à long terme et 30.000 € à court terme (dans l’attente de la subvention).
A ce jour la Mairie ne dispose que de la seule proposition faite par le Crédit Agricole. Aucun retour n’a été donné par Dexia et nous sommes en attente d’une proposition de la Banque Populaire.
Le Conseil délibère et vote à la majorité deux emprunts de 30.000 € chacun. Le Conseil donne pouvoir à madame le Maire afin qu’elle choisisse la proposition la plus intéressante entre les différents organismes financiers.

Secrétariat de Mairie :
Mme Aubrespin a présenté sa démission à Madame le Maire.
Un poste de secrétaire de Mairie à mi-temps (17 heures) est donc à pourvoir à compter du 01 septembre 2008.
Les personnes intéressées peuvent dès à présent envoyer leur candidature (CV et lettre de motivation) à la Mairie.

Station d’épuration :
La Mairie a reçu le compte-rendu du Service d’Assistance au Traitement des Effluents et au Suivi des Eaux (SATESE), suite à sa visite du 27 mars 2008.
Conclusion du rapport : « L’épuration est très mauvaise malgré la dilution apportée par la pluie. La fosse toutes eaux est à vidanger et à désherber. Un lit de gravier sur la fosse faciliterait l’entretien. Le puits de relevage est à  réviser d’un point de vue électrique et de la sécurité. »
A noter qu’à ce jour la vidange a été faite (7T de graisses retirées) ainsi que le désherbage et la remise en route des pompes.
La Mairie a évité de peu une amende de la Police des Eaux.

Communication :
Stéphanie Travers présente le nouveau site Internet de la Mairie ainsi que les évolutions envisagées pour le blog, à savoir, la mise à disposition de l’espace aux différentes associations de la comme qui le souhaiteraient.
Pour des raisons financières et de facilité/rapidité de mises à jour, le site Internet ne sera pas hébergé par le centre de gestion comme le précédent.

Contrat de Mme Vignaux sur l’école :
La Mairie s’interrogeant sur les responsabilités et la couverture de Mme Vignaux lorsqu’elle intervient pendant la période de classe a adressé un courrier à l’inspectrice, Mme Ipas.
Sa réponse a été que la décision d’affecter Mme Vignaux en renfort ayant été prise en Conseil Municipal, elle est assurée au même titre que l’ATSEM titulaire.
N’ayant pu retrouver cette délibération et pour régulariser la situation, le Conseil délibère et vote à l’unanimité l’affectation de Mme Vignaux en renfort sur la classe de maternelle de 09h00 à 11h15, jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Egalement interrogée sur la nécessité de maintenir un agent territorial sur la classe de maternelle pour la prochaine année scolaire, Mme Ipas propose d’attendre la rentrée scolaire pour prendre une décision en fonction des effectifs de la classe en septembre.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôture la séance à 23h30.

Madame le Maire et son Conseil Municipal invitent la population le
dimanche 01 juin à partir de 11h30 à la salle des fêtes
pour un discours du maire suivi d'un apéritif afin de remercier les citoyens de la confiance qu'ils leurs ont accordés.
Pour finir cette matinée, si vous le désirez, vous pourrez apporter votre pique-nique.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 27 mai 2008 à 20h30. Il se réunira en séance ordinaire avec comme ordre du jour :

• Commission communale des impôts locaux
• Prise en charge des frais de transports scolaires
• Mise en place du CCAS
• Formation des Elus
• Taxe de raccordement à l’assainissement pour les personnes déjà raccordées
• PVR
• Questions diverses

Samedi 10 mai, le Maire, Angeline Centis, entouré d’une majeure partie du Conseil Municipal, commémorait l’armistice du 8 mai 1945 devant le monument aux morts, en présence des anciens combattants du canton. Des habitants de la commune avaient répondu présents pour entendre le message des anciens combattants, puis la lecture de la lettre du ministère des anciens combattants, par Damien Hennique, conseiller municipal en charge des animations, avant le dépôt de gerbe par Madame le Maire accompagnée d’enfants. La cérémonie s’est achevée par l’écoute de la Marseillaise et le message de la municipalité. Les élus invitaient la population pour un apéritif à la mairie.

MESSAGE DE LA MUNICIPALITE POUR LE 63e ANNIVERSAIRE DU 8 MAI 1945
«Cette commémoration de l’armistice marquant la fin de la seconde guerre mondiale est particulière. En effet, notre commune n’a pas connu de disparus. Cependant, nous ne pouvons pas nous dispenser de nous lier aux centaines de milliers de victimes civiles et militaires qui ont perdu leur vie dans ce conflit le plus meurtrier du 20^e siècle. Conflit insoutenable, car il a déchiré des familles, dévasté nos villes et nos campagnes et pire que tout exterminer une race. Ce sont tous les totalitarismes qu'il faut condamner avec force pour éviter à nouveau un déchirement. Cela fait plus de 63 ans que nos grands pays européens ne se font plus la guerre et qu’ils se sont unis. L'Allemagne et la France se sont réconciliées et sont devenus le moteur incontournable de l’Europe. A travers cette commémoration, c’est un message de fidélité et de vigilance que nous devons transmettre aux jeunes générations afin de préserver la défense des droits de l’homme et la Paix. Celui des valeurs de liberté, de paix, de respect de la dignité humaine, de droit des peuples à disposer d'eux-mêmes. Même si notre monde connaît des bouleversements nous devons toujours avoir à l’esprit que le dialogue doit toujours primer sur le conflit. Nous ne devons jamais oublier l’héritage de nos aînés qui ont défendu avec force la paix et le respect de l’être humain. Vive la République, vive la France et vive la paix.»

Samedi 10 mai, Madame le Maire et son Conseil Municipal accompagné des anciens combattants du canton invite la population pour la commémoration de l'armistice du 8 mai 1945 devant le monument aux morts, à partir de 10h30. La cérémonie comprendra une lecture du message du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et un dépôt de gerbe.

Conseil en séance publique. Ouverture de la séance à 20h30.

Présents : G. Capmartin, A. Centis, D. Hennique, D. Munoz, H. Richardot, G. Smit, S. Thau, T. Thibault, S. Travers
Représenté par procuration : JJ Laborderie.
Absent : M. Antoniolli

1) Vote du compte rendu de la séance du 04 avril. (Ajouté à l’ordre du jour)

Deux modifications sont  à apporter au compte-rendu de la séance précédente :
• Au point 2 : l’emprunt de 80.000 € à voter concerne le budget d’assainissement,
• Au point 3 : dans l’affaire Bonfante, le courrier pour faire arrêté le pourvoi en cassation à été envoyé à l’avocat de la Mairie et non à celui de M. Bonfante.

2) Vote du compte administratif et du compte de gestion 2007.

Après lecture des résultats du compte administratif et du compte de gestion 2007, le Conseil délibère et approuve à l’unanimité les comptes 2007.

Pour le compte administratif principal : résultat positif de 243.236,10 € avec un reste à réaliser de 301.179,52 €
Pour le compte administratif annexe pour l’assainissement : résultat négatif de 15.692,21 € avec un reste à réaliser de 43.768 €.

3) Vote du budget primitif 2008.

Les différents postes du budget ont déjà été détaillés lors du précédent conseil et au cours de différentes réunions de travail du Conseil.
Lecture est faite du budget primitif finalisé.
A noter :
• Sur le poste autres charges de personnel : a été prévu le financement d’un poste de cantonnier en « contrat avenir », subventionné à 85% (il s’agit d’un contrat de 26 heures par semaine sur 2 ans)
• Dans les investissements ont été budgétisés :
 Les travaux de la PVR Soulié,
 L’étude des travaux de l’école,
 Les travaux de l’église de Brivecastel,
 Les travaux intérieurs de la salle des fêtes.
• Augmentation des impôts de 5% pour établir l’équilibre réel du budget.

Après délibération le Conseil approuve à la majorité le budget primitif 2008.
• 7 votes « Pour »
• 1 vote « Contre »
• 2 abstentions

4) Indemnités Maire et Adjoints.

A l’unanimité le Conseil vote pour le versement de l’indemnité du Maire au taux plein.
Les adjoints ne demandent aucune indemnité.
Le Conseil prévoit également le versement d’indemnités kilométriques de déplacement pour les conseillers devant se rendre à des réunions de travail dans le cadre de leur mission pour la Mairie.

5) PVR Soulié.

Le dossier de la PVR est prêt au SDE. Il était en attente depuis septembre 2007 faute de suite donnée par la Mairie. Aujourd’hui la Mairie est en attente d’offre de la DDE afin de pouvoir poursuivre.
Le coût estimé de la PVR Soulié est de 16.000 €

Lors de son étude pour la PVR Soulié, la DDE propose à la municipalité de faire également une PVR  à Pélis, après étude des possibilités de réalisation de la PVR sur cette zone, et des sommes à engager, le Conseil délibère et vote à l’unanimité « Contre » le projet de PVR à Pélis. Des travaux d’aménagement de la voirie seront prévus mais hors du cadre de la PVR.

6) Conduite d’opération projet station d’épuration.

Depuis 2006, la Police de l’Eau demande à la municipalité de monter un dossier de travaux pour la station d’épuration c'est-à-dire : choisir un maître d’œuvre, établir un projet et construire une nouvelle station qui aurait été opérationnelle cet été.
Après plusieurs courriers de relance en 2007, dont un en lettre recommandée avec accusé de réception en octobre 2007, Monsieur le Maire de Comberouger avait répondu en janvier 2008, que le dossier d’intention serait déposé en 2008 et qu’un chargé de mission avait été désigné. A ce jour, il a été impossible à la nouvelle municipalité de trouver ledit projet.
La Mairie est toujours en attente d’une subvention de 36.000 € pour les derniers travaux d’assainissement réalisés. Cette subvention n’a pas été accordée, faute d’avoir réalisé l’étude sur les travaux de la station d’épuration.
Nous devons donc lancer ce projet rapidement, pour cela nous attendons des offres pour la conduite d’opération, ce point sera à l’ordre du jour du prochain Conseil.
Aujourd’hui, 64 foyers sont raccordés à la station. La taxe de raccordement au tout à l’égout est de 1.500 €. Madame le maire propose que les foyers existants qui se raccorderaient cette année sur le réseau ne paient que 800 €. Le Conseil délibère et donne un avis favorable à l’unanimité.

7) Travaux école et conduite d’opération du projet.

Faute d’avoir reçu les éléments nécessaires à l’étude du projet, la question est reportée à la prochaine réunion.

8) Vente COMMUNE / AVEILLE / CANCE.

Lors de la vente de la grange, Monsieur le Maire avait promis la prise en charge du bornage par la Mairie. La nouvelle municipalité se refusant à cet accord qui n’a pas lieu d’être propose le partage des frais en 3. (Commune / Aveillé / Cance)
Le Conseil délibère et approuve à l’unanimité cette décision.

9) Questions diverses.

• Campagne de dératisation.
Le Conseil donne à l’unanimité un avis favorable à la poursuite de la campagne de dératisation.
• La Mairie (Damien Hennique) prépare la commémoration du 8 mai, qui pour des raisons pratique aura lieu le 10 mai. Une invitation sera envoyée à l’ensemble des foyers.
• La Mairie organisera un apéritif / Pique-nique le 24 mai afin de réunir la population et de présenter ses remerciements suite aux élections.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôture la séance à 23h30.

La Mairie est heureuse de vous annoncer l'arrivée d'un nouveau cantonnier sur la commune à compter du lundi 05 mai 2008.

Celui-ci sera présent au village du lundi au vendredi, tous les matins ainsi que les mercredis après midi et les jeudi aprés midi une semaine sur deux.

Merci de lui réserver le meilleur accueil.

La mairie vous propose un petit jeu :

cliquez ici : http://comberouger.miniville.fr

et faite prospérer la miniville de Comberouger virtuelle.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 25 avril 2008 à 20h30. Il se réunira en séance ordinaire avec comme ordre du jour :

• Vote du Compte administratif et du Compte de Gestion 2007
• Vote du Budget Primitif 2008
• Indemnités Maire et Adjoints
• P.V.R Soulié

• Conduite d’opération projet station d’épuration

• Travaux Ecole et conduite d’opération du projet

• Vente Commune AVEILLE/CANCE
• Questions diverses